Les infos de Chrissand Conseils - Page 197

Indice de la production des transports aériens - Année 2025

Indice de la production des transports aériens - Année 2025

20 Mai 2025
INPI – Redevances diverses (Europe, International, etc.) - Applicables depuis le 1er janvier 2025

INPI – Redevances diverses (Europe, International, etc.) - Applicables depuis le 1er janvier 2025

20 Mai 2025
Agriculture : aides financières et respect de l’environnement

Agriculture : aides financières et respect de l’environnement

20 Mai 2025

Les bonnes conditions agricoles et environnementales sont une série de normes visant à garantir la préservation de l’environnement dans le milieu agricole. ...

Loi d’adaptation au droit européen : du nouveau en matière d’énergie

Loi d’adaptation au droit européen : du nouveau en matière d’énergie

20 Mai 2025

Dans le cadre d’une adaptation du droit français au droit de l’Union européenne (UE), une récente loi a apporté plusieurs précisions en matière d’énergie. A...

Jeunes agriculteurs : du nouveau du côté des exonérations sociales !

Jeunes agriculteurs : du nouveau du côté des exonérations sociales !

20 Mai 2025

Jusqu’alors, les jeunes agriculteurs pouvaient bénéficier alternativement soit du mécanisme de réduction des cotisations sociales de droit commun, soit du m...

Prélèvement à la source des couples : chacun son taux ?

Prélèvement à la source des couples : chacun son taux ?

20 Mai 2025

Nouveauté issue de la loi de finances pour 2024 : à compter du mois de septembre 2025, les conjoints soumis à imposition commune se verront appliquer automa...

Indemnités forfaitaires petits déplacements - Année 2025

Indemnités forfaitaires petits déplacements - Année 2025

20 Mai 2025
Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2025

Montant du Smic et du minimum garanti au 1er janvier 2025

20 Mai 2025
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