Industrie - Page 11

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

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11 Déc 2025

Parce qu’elles peuvent entraîner des conséquences dramatiques en cas d’accidents ou d’incidents, les installations classées pour la protection de l'environn...

Recyclage des navires : la convention de Hong Kong entre en vigueur…

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03 Déc 2025

Au regard du nombre de navires en circulation dans le monde et des matériaux potentiellement dangereux utilisés, leur recyclage est une question très import...

Tableau de cotisations spécifiques dues par les industriels - Année 2025

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01 Déc 2025
Batteries et déchets de batteries : gare aux contraventions !

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03 Nov 2025

Parce que les batteries constituent un véritable enjeu environnemental, l’Union européenne a mis en place un règlement encadrant leur cycle de vie. Ce cadre...

Économie bleue : une feuille de route spéciale nautisme et plaisance !

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31 Oct 2025

Plus de 6 000 : c’est le nombre d’entreprises qui interviennent dans le secteur de l’industrie et des services nautiques. Parce que ces secteurs représenten...

Commande publique et réseaux d’énergie : l’efficacité énergétique au 1er plan !

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22 Oct 2025

Poursuivant le travail d’intégration du droit de l’Union européenne (UE) dans le droit national via la loi DDADUE 5 du 30 avril 2025, l’État a transposé le ...

Économie maritime : une feuille de route pour l’outre-mer jusqu’en 2030 !

Économie maritime : une feuille de route pour l’outre-mer jusqu’en 2030 !

17 Oct 2025

À la fois grande caractéristique et opportunité de l’outre-mer, les activités maritimes et littorales sont un levier de croissance important pour ces territ...

Hiver 2025-2026 : un nouveau plan pour la gestion des médicaments

Hiver 2025-2026 : un nouveau plan pour la gestion des médicaments

16 Oct 2025

Pour la 3e année consécutive, l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) met en place un plan hivernal pour anticiper et g...

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