Artisan - Page 11

Indice général travaux publics – TP01 (tous travaux) - Année 2024

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18 Fév 2025
Indices divers de la construction - Année 2024

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18 Fév 2025
Quelle prescription pour l’action du professionnel en cas de travaux (in)achevés ?

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10 Fév 2025

Après avoir réalisé des travaux, une société, qui n’a pas été payée, assigne un couple en paiement de sa prestation. Mais le couple refuse, estimant que l’ac...

Redevance d’archéologie préventive – 2025

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24 Jan 2025
Végétalisation et solarisation des toitures des ICPE : des cas particuliers…

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15 Jan 2025

Pour rappel, certains bâtiments doivent intégrer des procédés de production d’énergies renouvelables ou des systèmes de végétalisation. Cependant, parce que ...

Indice du climat des affaires dans le BTP - Année 2024

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14 Jan 2025
Commande publique : simplification des règles !

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09 Jan 2025

Pour faciliter les candidatures des entreprises aux marchés publics, quel que soit le secteur d’activité, le Gouvernement a récemment pris plusieurs mesures ...

Autorisation d’exploitation commerciale : une durée de validité réduite ?

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08 Jan 2025

Pour certains projets immobiliers, un permis de construire peut également valoir autorisation d’exploitation commerciale. Une autorisation qui est néanmoins ...

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